La mission du CEPN : contribuer au développement d’une radioprotection de qualité

L’Association CEPN a été fondée en 1976 pour évaluer, dans le domaine nucléaire, "la protection de l’homme sous ses aspects techniques, sanitaires, économiques et sociaux". Cet objectif répondait au souci d’ouvrir la radioprotection aux sciences sociales et à l’évaluation et la gestion du risque, discipline naissante.

Pour remplir cette mission, le CEPN a développé un pôle de réflexion méthodologique et d’études sur l’évaluation et la gestion du risque radiologique dont les activités s’appuient à la fois sur une démarche prospective et une expertise ancrée dans la pratique de la radioprotection. Rapidement, le programme du groupe de recherche s’est structuré autour de deux grands axes : l’application du principe d’optimisation de la radioprotection et la comparaison des risques sanitaires et environnementaux des chaînes énergétiques. 
En effet, à la fin des années 1970, le contexte de l’évaluation et de la gestion du risque radiologique était marqué par la publication de nouvelles recommandations de la Commission Internationale de Protection Radiologique qui introduisaient le principe d’optimisation (ALARA) comme réponse pratique au souci de précaution compte tenu des incertitudes associées aux faibles doses de rayonnements ionisants. De plus, on assistait à un développement de l’évaluation des impacts sanitaires et environnementaux de la filière nucléaire, dans le cadre des études comparatives des risques des différentes filières énergétiques, menées au plan international. 
Depuis cette période, les développements méthodologiques et pratiques du système de protection radiologique ont permis de mieux prendre en considération les dimensions économiques, sociales et éthiques dans l’évaluation et la gestion du risque.

Ces développements ont largement contribué à l’amélioration de la qualité et de l’efficacité de la radioprotection, au travers notamment de la mise en œuvre pratique de la démarche ALARA. Plus récemment, le CEPN a été amené à développer une expertise originale sur les dimensions sociales et les modalités de gestion de diverses situations impliquant le risque radiologique (déchets, territoires contaminés, radon…). 
Cette réflexion a été engagée, en partenariat avec d’autres équipes de recherche, en particulier dans le cadre de projets européens ayant pour objectif d’analyser les nouveaux enjeux auxquels sont confrontées nos sociétés en matière d’activités à risques et de rechercher les voies d’une meilleure gestion sociale des risques industriels, naturels et sanitaires. Ainsi, en plus de trois décennies, le CEPN a développé un patrimoine de connaissances méthodologiques, pratiques mais aussi historiques sur l’évolution et le retour d’expérience en radioprotection. Ce patrimoine lui permet de contribuer de manière originale à l’évaluation et à la gestion du risque radiologique et au développement de la culture de radioprotection dans les domaines nucléaire, industriel et médical.

La structure du CEPN

Les membres du CEPN

L'organisation du CEPN

Le CEPN est géré par un Conseil d'Administration de 7 membres. L'exécution des recherches et des études est confiée à un Groupe de Recherche pluridisciplinaire sous la responsabilité d'un Directeur. Le programme scientifique de recherche est évalué par un Conseil Scientifique qui regroupe des experts de la radioprotection d'institutions et d'organismes français et européens.

Les ressources du CEPN

Le montant total des ressources annuelles du CEPN est de l'ordre de 2 millions d'euros qui se répartissent en fonds propres pour environ 33% et en contrats passés avec l'industrie nucléaire, les organismes de contrôle et d'expertise, les ministères et les organisations internationales pour 67%.

les valeurs du CEPN

RIGUEUR SCIENTIFIQUE
L’application d’une rigueur scientifique dans la recherche et l’expertise, avec notamment la publication de ses travaux et l’évaluation de son activité par un Conseil Scientifique.

PRÉCAUTION 
L’adoption d’une attitude de précaution vis-à-vis des risques associés aux faibles doses de rayonnements ionisants.

TRANSPARENCE
La transparence de ses activités à travers la publication de ses travaux.

AUTONOMIE
L’autonomie dans l’orientation de son programme de recherche et dans la réalisation des projets.

OUVERTURE A LA SOCIÉTÉ
Le développement de ses réflexions en relation avec les parties prenantes.

Charte d'éthique du CEPN

Rigueur scientifique

  • Concevoir, analyser, documenter les activités d’études et de recherche d’une manière réfléchie et minutieuse.
  • Assurer la rigueur dans la collecte, l’acquisition, l’analyse, l’archivage des données, ainsi que dans la communication et la publication des résultats.
  • Assurer une exploitation juste, honnête et confidentielle des données :
    • Ne pas commettre d’actions de falsification, fabrication, plagiat scientifique.
    • Respecter les règles en matière de propriété intellectuelle.
    • Respecter les règles de confidentialité des informations, données ou concepts nouveaux obtenus au cours des travaux d’études et de recherche.
  • Assurer la consultation périodique du Conseil Scientifique du CEPN sur les travaux d’études et de recherche.
  • Assurer le maintien des compétences et des savoir-faire de l’équipe.
  • Faire bénéficier ses salariés d’un accès aux connaissances et assurer une veille scientifique sur les thèmes d’études et de recherche du groupe.
  • Prendre des mesures appropriées pour la conservation des sources et des résultats des travaux.

Précaution

  • Suivre et prendre en considération l’évolution des connaissances sur l’évaluation et la gestion du risque radiologique au niveau international.
  • Promouvoir une démarche de précaution et l’application du principe ALARA (aussi bas que raisonnablement possible en tenant compte des facteurs économiques et sociétaux) dans l’évaluation et la gestion du risque radiologique.

Transparence

  • Favoriser les dispositions permettant la publication des principaux résultats d’études et de recherche du groupe tout en respectant les engagements contractuels.
  • Respecter les droits et règles concernant l’accès et le traitement des informations à caractère personnel.

Autonomie

  • Orienter le programme d’études et de recherche en conformité avec les objectifs du plan stratégique et en tenant compte des recommandations du Conseil Scientifique.
  • Faire un usage opportun et consciencieux des fonds alloués.
  • S’assurer que les contrats ou accords relatifs aux résultats d’études et de recherche comprennent des dispositions garantissant l’autonomie de l’équipe pour la réalisation de ses missions.

Ouverture a la société

  • Contribuer à la formation, au partage et à la transmission des savoirs, des connaissances et des bonnes pratiques dans le domaine de l’évaluation et de la gestion du risque radiologique auprès des parties prenantes de la radioprotection.
  • Accompagner les parties prenantes dans l’acquisition des compétences nécessaires à leur implication dans les processus d’évaluation et de gestion des risques liés à l’exposition aux rayonnements ionisants.
  • Respecter l’autonomie de jugement et de décision des parties prenantes dans les processus mis en œuvre.

 Visualiser/Télécharger la charte d'éthique du CEPN

Les atouts du CEPN

UNE ÉQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE
L’équipe dispose de compétences sur les dimensions techniques, sanitaires, environnementales, sociales et économiques dans la mise en œuvre de la radioprotection.

UNE ORGANISATION RÉACTIVE
L'organisation flexible de l'équipe, structurée par projets, permet au CEPN d’être réactif face aux demandes relevant de ses missions.

UNE IMPLICATION DIRECTE DANS LES PRATIQUES DE LA RADIOPROTECTION
Impliquée dans la mise en œuvre de la radioprotection dans les différentes situations d’exposition, l’équipe possède une connaissance approfondie des enjeux.

UNE EXPERTISE RECONNUE AU NIVEAU NATIONAL ET INTERNATIONAL
La reconnaissance des apports du CEPN dans le domaine de la radioprotection se traduit par la participation de l'équipe à des instances nationales et internationales de radioprotection.

UN ACCÈS PRIVILÉGIÉ AU RETOUR D’EXPÉRIENCE INTERNATIONAL
Du fait de son engagement dans plusieurs réseaux internationaux, l’équipe a la capacité de mettre en perspective les aspects réglementaires et les modalités pratiques de la radioprotection.

Les principaux thèmes d'étude et de recherche développés par le CEPN

Les principaux thèmes d’etudes et de recherche developpés par le CEPN depuis 1976 sont :

  • Fondements scientifiques de l’évaluation et la gestion du risque radiologique
  • Mise en œuvre du principe d’optimisation de la radioprotection pour la conception, l’exploitation et le démantèlement des installations nucléaires
  • Impacts sanitaires et environnementaux de la filière nucléaire et évaluation du coût externe
  • Protection radiologique des populations dans les territoires contaminés après un accident nucléaire
  • Démarches d’implication des parties prenantes dans la radioprotection
  • Enjeux économiques et sociaux de la gestion des déchets radioactifs
  • Modalités de gestion des expositions au radon
  • Diffusion de la culture de radioprotection

Historique du CEPN

La décision de créer le CEPN a été prise sous l'impulsion du Docteur Henri Jammet alors Directeur du Département de Protection du CEA, de Georges Morlat, statisticien de renom, alors conseiller auprès de la Direction Générale d'EDF et de Francis Fagnani, économiste de la santé, alors Directeur de recherche à l'INSERM.

L'Assemblée Générale constitutive s'est tenue le 22 octobre 1976 et l'annonce de la création de l'Association est parue au Journal Officiel le 11 décembre de cette même année.

Les deux membres fondateurs du CEPN sont EDF et le CEA. En 1993, COGEMA devient le troisième adhérent, qui deviendra AREVA en 2001 et quittera l’Association fin 2016.
Par ailleurs, l’IRSN deviendra membre du CEPN en 2002 au moment de sa création.
Depuis 2017, l’Association compte trois membres : EDF, CEA et l’IRSN.

Le premier président du CEPN a été le Professeur Maurice Tubiana et le premier directeur du Groupe de Recherche a été Francis Fagnani.

En juillet 1979, la Formation de Recherche Associée INSERM sur l'évaluation des risques et des actions de prévention (FRA 50) qui deviendra Unité de Recherche à part entière (U-240) est rattachée au CEPN jusqu'en 1989.

Le Conseil Scientifique du CEPN est créé en 1985, succédant au Comité Scientifique installé en 1976 et présidé par Georges Morlat de 1977 à 1985.

En mars 1989, Jacques Lochard, est nommé directeur du Groupe de recherche.
En janvier 2017, Thierry Schneider prend la direction du groupe.

Les présidents successifs de l'Association :

  • Maurice Tubiana
  • Henri Jammet
  • Pierre Tanguy
  • Jacques Lafuma
  • Annie Sugier
  • Jérôme Pelissier Tanon
  • Bernard Tinturier
  • Jean-Pierre Laurent
  • Daniel Quéniart
  • Dominique Minière
  • Hervé Bernard
  • Philippe Sasseigne
  • Bertrand de L’Epinois
  • Bernard Le Guen
  • Jean-Christophe Gariel
  • Patrick Fracas

Les présidents successifs du Conseil Scientifique :

  • Henri Jammet
  • Pierre Galle
  • Henri Loubergé
  • Serge Prêtre
  • Annie Sugier
  • Augustin Janssens
  • Eduardo Gallego

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Responsable de publication

Thierry Schneider, Directeur du CEPN

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